Intra-muros régulier: ensemble des transports des écoles vers les établissements municipaux

els pris en charge par les services de la direction de l'enfance, de l'éducation, et de la jeunesse et la direction des sports (animations et loisirs sportifs, Plan d'Eau du Canada, équipements aquatiques), des centres-sociaux. Cette consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert

en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec montant maximum annuel conformément aux dispositions des articles L2125-1 1°, R.