- Type
- 16
- Procedure
- open
- Ref. number
- 90361-2024
- Estimated value
- 600,000 EUR
- CPV
- 15800000
Les présents marchés ont pour objet l'achat de diverses denrées alimentaires (épicerie sèche, surgelés et boissons non alcoolisées) pour la Ville de Levallois. Ils sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par…
le terme « le Code » . Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont régis par les dispositions du CCAG applicables aux marchés publics de Fournitures Courantes et Services approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2
et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Les marchés constituent des accords-cadres à bons de commande au sens des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés, correspondant aux 3 lots, sera attribué à un unique titulaire p