Secteur Annemasse - Grenoble - Départements 01-38-74

ibutaire avec maximum et sans minimum (prestations curatives des parties communes et parties privatives). A noter que la partie forfaitaire uniquement démarrera en décalé en 2027. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Il s'agit d'un accord-cadre composite: il comporte une partie correspondant à un marché ordinaire à prix forfaitaire (prestations récurrentes à vocation préventive) et une partie accord-cadre à bons de commande mono-attr