Etude aménagement CIAF/CCAF 1

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique et débutera dès sa notification au titulaire. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Chaque lot est comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle. Le détail des tranch

es et les modalités d'affermissement sont détaillées dans le RC et le CCAP. Lieu(x) d'exécution : Département de Lot-et-Garonne