Approvisionnement de matières textiles ( textiles, cuirs, accessoires, outillages, mousses et quincaillerie spécifiques) au profit des unités de la Marine nationale.

à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique.

Accord-cadre mono attributaire comportant : - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; - une part à commandes de fournitures ou services destinée