- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 91520-2024
- Estimated value
- 420,000 EUR
- CPV
- 77211300
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.27. LOT 1 : ENTRETIEN DES BERGES DES PETITS COURS D'EAU mini 100 000 euro(s) HT / maxi 300 000 euro(s) HT L…
OT 2 : RETRAIT DES EMBÂCLES AU NIVEAU DES PILES DES PONTS DU CANAL DES ÉCLUSES mini 30 000 euro(s) HT / maxi 120 000 euro(s) HT Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents
, pour les prestations suivantes : - Les prestations non prévues par le bordereau des prix unitaires de chaque lot. Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de