Entretien et Réparation des véhicules légers - Hybrides et Electriques de marque TOYOTA

s prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal fixé pour chaque lot. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compte

r de la date de notification du contrat (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif), renouvelable trois fois par période annuelle successive. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L