Assurance des dommages aux biens et des risques annexes (patrimoine général)

ventuelle n°1 : Risques Environnementaux. Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. Lot 4 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus. Lot 5 : assurance multirisque des installations photovoltaïques. Lot 6 : assurance des dommages aux biens et des risques

annexes (déchetteries). Lot 7 : assurance flotte des Vélos à Assistance Electrique et risques annexes. Lot 8 : assurance de la protection juridique de la collectivité. Lot 9 : assurance cyber risques. - Prise d'effet du marché- durée : *Lo