L'ACCORD - CADRE DE FOURNITURE DE PIECES D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES

t eaux pluviales du Syndicat mixte pour l'Assainissement et la Gestion des Eaux du bassin versant de l'Yerres-Seine (SyAGE). Cette prestation s'effectue dans le cadre des programmes d'aménagements de voirie des Communes, des EPCI ou des Conseils départementaux, pour lesquels le SyAGE fournit les piè

ces d'assainissement neuves en remplacement de celles dégradées ou celles nécessaires à la modification des profils ou d'emprises, ainsi que l'adaptation des types d'avaloirs en fonction des vues des trottoirs ou d'insuffisances hydraulique