24C0001 - Missions d'architecte urbaniste coordinateur et de maîtrise d'oeuvre pour le projet de renouvellement urbain du quartier Nord-Est : Secteurs Reine-Jeanne, Clos des Fontaines, Grange d'Orel -

Grange d'Orel. La consultation porte sur un lot unique. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire pour partie à marchés subséquents et pour partie à bons de commande, avec minimum et maximum en application de l'article R 2162-2 à 14 du code de la commande publique. Il est passé pour une périod

e de 10 ans à compter de la notification. Mini HT = 300 000 euros; Maxi HT = 3 000 000 euros. Cet accord-cadre sera attribué à seul opérateur économique (mono-attributaire). Cette procédure se décompose en deux phases : - le présent appel p