MAÎTRISE D'oeUVRE POUR L'EXTENSION ET LES AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS DU COLLÈGE SEIZE FONTAINES DE SAINT-ZACHARIE

le budget départemental. Dans le cadre des prestations objet du présent marché, le titulaire est tenu de respecter et d'appliquer la réglementation et les normes en vigueur. La partie de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est de 1 772 400 euro(s) HT (Valeur mars 2026). Le ma

rché est passé selon une procédure avec négociation en application de l'article L. 2124-3 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2124-3 3° du même code, les prestations de conception qui constituent une part importante