Prestations de traiteur pour la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Malakoff

de la municipalité pour environ 700 convives ; - Le banquet de printemps des séniors pour environ 600 convives. Le présent marché est soumis aux dispositions du Code de la commande publique. Qualifié de marché de service, il est soumis aux dispositions du CCAG-FCS approuvé par un Arrêté du 30 mars 2

021. Le présent marché est passé selon une procédure formalisée ouverte en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1 1°, R. 2