Secteur du CHAUDRON

nt maxi par lot. La présente consultation est décomposée en 6 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct, ces derniers correspondent à des zones géographiques différentes

Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires (articles R2162-1 à R2162-6 du CCP) donnant lieu à l'émission de bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du CCP). L'accord-cadre est sans montant mini avec un monta