Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaire : Mission de maitrise d'oeuvre relative aux travaux de voirie et de réseaux divers sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras

tifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Par dérogation au principe d'exclusivité conféré au titulaire du présent marché, les opérations de maîtrise d'oeuvre dont le coût prévisionnel des travaux est supérieur ou égal à 1 000 000,00 euro(s) HT pourront faire l'objet

de mise en concurrences distinctes du présent accord-cadre à marchés subséquents