TERRASSEMENTS GENERAUX - VRD

vert, conformément aux articles L. 2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Motifs d'exclusion purement nationaux: Les cas d'interdiction de soumissionner prévus par le Code de la commande publique, y compris les motifs purement nationaux

La présente consultation concerne la passation d'un marché de travaux alloti, dont le contenu des missions est défini par les pièces du dossier de consultation. Celle-ci est passée selon une procédure d'appel d'offres ou