Marché en vue de réaliser l'éditique des documents et la gestion des flux sortants de courriers

EQA. Elogie-Siemp est le mandataire. A titre principal, le marché est traité sous la forme d'un accord-cadre au sens de l'article R2162-3 du code qui s'exécute par l'émission de bons de commandes en application de l'article R2191-16 de ce même Code. Ce marché est traité sans minimum et avec un maxim

um fixé à 1 700 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché, pour la partie à bons de commande. À titre accessoire, le présent marché est un marché traité à prix global et forfaitaire