Accord-cadre à bons de commande avec maximum relatif au nettoiement d'espaces extérieurs, de collecte et de traitement des déchets des sites culturels-Marché réservé

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an