Travaux d'aménagements paysagers

gglomération Pau-Béarn-Pyrénées (CAPBP), la Ville de Lescar et le Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilité (SMPBPM). La date de début des prestations indiquée dans la partie durée est prévisionnelle. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.

L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande pour les montants inférieurs ou