Prestations forfaitaires récurrentes

tations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires. Les montants maximum pour les prestations ponctuelles soumises à BPU comprennent la totalité des périodes de reconduction

L'accord-cadre composite sera exécuté par la conclusion de prestations forfaitaires et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les pres