missions de coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé pour les opérations de bâtiment de 2ème ou de 3ème catégorie sur le secteur Ouest du territoire

s de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués dans l'acte d'engagement sont des montants maximums annuels. Ils sont identiques pour chaque période de reconduction

Missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé pour les opérations de 2° ou 3° catégorie Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bon