Accord-cadre à marchés subséquents mono attributaire pour la maintenance, l'installation et extension de systèmes de vidéoprotection sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras dans le cadre d'un groupement de commande

n groupement de commande. Consultation lancée par un groupement de commandes dont la liste des membres est reprise dans mes documents de la consultation. L'accord-cadre à marchés subséquents est mono attributaire. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents par chaque membre

du groupement. La forme du prix est déterminée par marché subséquent à l'exception des conditions de définition des prix référencés et non référencés