MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RELATIF A UNE MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES DE REHABILITATION DU GYMNASE ARDENTE ET DU BATIMENT " LES PIERROTS ET L'EXTENTION DU GYMNASE ARDENTE

ative à la responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction, portant sur les travaux de réhabilitation/extension du gymnase Ardente et du bâtiment " les Pierrots ".

Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet une mission de contrôle technique des ouvrages au sens de la loi 78-12 du 4 janvier 1978 et l'article L125-1 du code de la construction et de l'habitation rel