Lots 1 à 23

Les accords-cadres seront multi-attributaires, avec un nombre maximum de 2 attributaires par lots. Ce besoin est justifié par la nécessité d'assurer la sécurité d'approvisionnem

Le présent accord-cadre à bon de commande est composé de 23 lots. Chaque lot pourra faire l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire ou multi-attributaire selon les modalités définies ci-dessous : Pour les lots 1 à 10 :