TRAVAUX DE RENOVATION DE LA STATION DE METRO CASTELLANE DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS LOT 2 : SERRURERIE / METALLERIE / MENUISERIE

lon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les marchés sont conclus sous forme d'accords-cadres conformément aux ar

ticles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. Les prestations s