marché de prestations de service relatif à l'entretien des espaces verts de la CCARM pour les années 2024 à 2026.

in. Le marché est assorti d'une clause relative à l'insertion professionnelle des personnes du territoire de la Communauté de Communes qui sont éloignées de l'emploi. Il comprend également une clause environnementale en réponse à la loi LABBÉ, accélérée par l'article 68 de la loi de Transition Energ

étique. Ainsi, l'utilisation de produits phytosanitaires est totalement proscrite dans le cadre du présent marché.