Maitrise d'oeuvre urbaine et des espaces publics de la ZAC Nozal Front Populaire

ie par l'exécution de marchés subséquents en application des articles R2162-2, R2162-3, R2162-4-1° à R2162-7, R2162-9, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum HT sur sa durée totale de 500 000 €.

Maitrise d'oeuvre urbaine et des espaces publics de la ZAC Nozal Front Populaire. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté pour partie par l'exécution de bons de commande et pour part