Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé

e futurs marchés subséquents relatifs aux seules prestations intellectuelles de missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, d'études géotechniques, de contrôle technique et de coordination des systèmes de sécurité incendie liées aux opérations de travaux de la commune.

Le présent marché a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le groupement de commande dont le coordonnateur est la commune de Sanary sur Mer et différents prestataires dans le cadre de la passation d