Conception et développement du portail intranet du Conseil départemental des Vosges

lle qu’indiquée au CCTP ; - Une partie exécutée au moyen de bons de commande pour des prestations complémentaires listées ci-dessous, sans minimum et avec maximum de 10000

Il s’agit d’un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre : - Une partie forfaitaire pour la prestation te