Conclusion d'une convention de participation à adhésion facultative pour la mise en oeuvre d'une protection sociale « prévoyance » pour le personnel du Conseil Départemental de l'ALLIER

n sociale complémentaire de leurs agents. CETTE CONSULTATION N'EST PAS UN MARCHE PUBLIC. A CE TITRE, ELLE NE DEPEND PAS DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE. La présente consultation concerne la mise en place d'une convention de participation « prévoyance » à adhésion facultative pour l'ensemble du perso

nnel du Conseil Départemental de l'Allier à effet du 1er janvier 2025. La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un contrat à adhésion facultative après une mise en concurrence passée en application des dispositions du Décre