Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande conclu à compter : - de la date de notification du contrat jusqu'au 30 juin 2030 pour le lot 01 SAUF les sites n° 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 22, 23, 24, 25…
, 26, 27, 28 indiqués sur le document LOT 01 ANNEXE EQUIPEMENTS TFA ; - du 1er janvier 2027 au 30 juin 2030 pour le lot 2 (uniquement pour les sites de TFA). Consultation lancée par un groupement de commande constitué de Thionville Fensch Agglomération et de la Ville de Thionville et son CCAS pour l
e lot 1 uniquement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Montant mini : 145 000 euro(s) H.T - Montant maxi : 580 000 euro(s) HT pour la durée du