PÔLE TECHNIQUE DE TOULON OUEST

ECHNIQUE DE TOULON EST LOT 3 - PÔLE TECHNIQUE DE DRAGUIGNAN LOT 4 PÔLE TECHNIQUE DE SAINT-MAXIMIN La présente consultation fera l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. A

titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront vers deuxième semestre 2024. Dans le cadre des prestations objet du présent accord-cadre, les bons de commande qui en seront issus, le titulaire est tenu de respecter et d'appliq