Lot n°1 : Secteur 1 - Mission de coordonnateur SPS (niveaux 2 et 3) sur les départements de Paris, Yvelines, des Hauts-de-Seine et du Val-d'Oise (75, 78, 92 et 95)

n officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) et au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE), en application des dispositions des articles R. 2131-16 et -17 du Code de la commande publique. NATURE DU MARCHE PUBLIC : La nature des marchés publics est la suivante : marché de services au sen

s de l'article L. 1111-4 du code de la commande publique. Sauf stipulations contraires mentionnées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières, les marchés publics sont soumis aux stipulations du Cahier des Clauses Administrati