GIROUSSENS - La Boulounnette - Construction de 16 logements - Relance du lot n2 - Fondations spciales

cations du Code de la commande publique)

March de travaux pass sans publicit ni mise en concurrence pralables pour rpondre un besoin dont la valeur estime est infrieure 100 000 euros hors taxes (article 6 du dcret 2022-1683 du 28/12/2022 portant diverses modifi