Missions de Maîtrise d'œuvre et d'assistance à la Maîtrise d'ouvrage en Urbanisme, Voiries et Réseaux Divers et Transport en Commun en Site Propre

Propre. Pour chaque prestation, les documents devront être remis sous format numérique. Le marché est un marché à bons de commande et à marchés subséquents. Cet accord cadre comporte un seuil financier fixé à 80.000 € HT. L'attribution de chaque bon de commande ou de marchés subséquents au dessus du

seuil, fera l'objet d'une remise en concurrence entre les quatre titulaires selon les modalités définies à l'article 2.3 de l'accord cadre. La consistance et le périmètre des prestations sont précisées au cahier des clauses techniques part