AMO dans le domaine de la maîtrise et de l'efficience énergétique et environnemental

chés subséquents, selon les modalités prévues par le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Chaque lot constitue un accord-cadre distinct, la forme de l'accord-cadre est propre à chaque lot. En fonction de la forme retenue, l'accord-cadre donne lieu soit à l'émission de bons de com

mande, soit à la conclusion de marchés subséquents, soit à un accord cadre mixte (émission de bons de commande et conclusion de marché subséquents). Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Pour les lots