Accord-cadre à bons de commande portant sur le suivi de l'état et l'entretien des stades en synthétiques - Uzès (30)

arché ordinaire relatif à des prestations récurrentes, exécutées à prix global et forfaitaire, sur la base de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire ; - Et une partie à un accord-cadre, relatif à des prestations à la demande, exécutées à prix unitaire au moyen de bons de commande en applicat

ion des articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique sur la base des prix indiqués dans le bordereau des prix. Montant annuel maximum : 90 000 eurosHT