Restauration du midi pour les stagiaires de l’Académie inter-régionale Nord-Est de France Travail

selon une procédure adaptée selon des modalités librement définies par l'acheteur, le marché prend la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de commandes, conclu avec un ou plusieurs Titulaires, sans minimum et avec un maximum défini en quantités pour la première période contractuelle d’exécut

ion du marché.