Marché d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage : Aménagement de la Promenade des Bains

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Minimum : 15 000 euro(s) HT ; Maximum : 80 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'

accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Communaut