ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE DE MAITRISE D'oeUVRE POUR LES TRAVAUX SUR DES RESEAUX DIVERS, OUVRAGES ET VOIRIES SITUES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE ACCM

à la collecte et au transport des eaux usées, - Réseaux et ouvrages liés aux eaux pluviales, - Réseaux et ouvrages liés à l'eau potable, - Voirie : voies et annexes d'intérêt communautaire. Les missions confiées dans le cadre de l'accord cadre, seront : - Des missions de maitrise d'oeuvre (missions

témoin ou partielles) - Des missions d'ingénierie (études préliminaires, dossier loi sur l'eau, dossiers règlementaires, …) Pour l'ensemble de ces compétences, les opérations pourront porter sur des opérations neuves mais également sur de