Transports infirmiers inter hospitaliers (T2IH) CH Valence HDN site Romans/Isère

oire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. --- La présente consultation concerne l'ensemble des établissements du GHT Drôme Ardèche Vercors à l'exception du Centre hospitalier de Rocher Largentière et des GCS BIH et Restauratio

n. --- Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. Il est soumis aux dispositions des articles R2121-8, 2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code susmentionné. Cet