secteur Pluneret, Plumergat et Sainte Anne d'Auray

ès, - Entretien des massifs , - Entretien des arbres, - Entretien des haies, - Entretien des aires minérales et de leurs abords, - Ramassage des feuilles mortes et évacuation des déchets, - Entretien des fossés ou de noues et accotements naturels, - Entretien des bassins d'orages. L'accord-cadre n'e

st pas découpé en tranche. Le marché est considéré, au sens des dispositions des articles R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, comme un accord cadre mono-attributaire s'exécutant au moyen de l'émission de