Restauration d'archives pour les Archives départementales de l'Ain

ion est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er décembre 2024 (ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement au 1er décembre 2024). Le nombre de périodes de reconduct