Fourniture de composteurs individuels en bois
Deadline:13 Dec 2024, 00:00 CET
Tender information
TED EUSaint-Pierre-Les-Nemours, France
- Type
- 16
- Procedure
- open
- Ref. number
- 685126-2024
- CPV
- 39234000
La procédure de passation utilisée est un accord-cadre à bons de commande passé en appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la comm…