Conception et réalisation du LAYMAN REPORT (rapport de vulgarisation) du projet européen LIFE IP SMART WASTE (LIFE16 IPE FR 005)

rché unique. En application de l'article L2113-11 du code de la commande publique, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : - l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. En effet, un seul livrable unique est à élaborer : le Lay

man report. La dévolution en lots séparés serait de nature à rendre techniquement difficile l'exécution des prestations