FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES DURABLES POUR LE GHT HAUTE-BRETAGNE Lots N°1 à 28

u code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire pour l'ensemble des lots. Le marché public est traité à pr

ix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné et au catalogue du titulaire (pour le lot 7 uniquement).