Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'extension de la maison de santé pluriprofessionnelle de Brétignolles-sur-Mer (85)

Concours sur « esquisse » passé en application des articles R.2162-15 à R.2162-22, R.2162-24, R.2172-1 à R.2172-6, R.2122-6 et le 2° de l'article L.2125-1 du Code de la commande publique.