Accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de modernisation et d'aménagement des voiries communales, rurales, et des voiries communautaires

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires