Directions Territoriales Nord Est, Nord-Ouest et Direction des Territoires métropolitains

150 000 euro(s) . Pour chaque lot, le contrat correspondant est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R2162-2 et suivants du code de la commande publique. Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : - montant minimum (ann

uel) : SANS OBJET - montant maximum (annuel) : 1000000 euro(s) HT - Montant maximum sur la durée totale du marché en euro(s) HT : 4 000 000 euro(s) HT Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct. Pour chaque lot, l'offre