Entretien des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes

restations (curage, pompage, entretien des bacs d'hydrocarbures etc..). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et concerne l'entretien des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes, et plus par

ticulièrement le curage, le pompage, l'entretien de bacs d'hydrocarbures, l'entretien des pompes de relevage ainsi que tout autre équipement relatif au traitement des gravitaires. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des