ATD du Cotentin

ties en 5 lots. Les prestations de chaque lot feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, fractionné à bons de commande, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum défini dans l'acte d'engagement

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont répar